Jean-François Mouret


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mouret (Jean-François)
trésorier-payeur général de la Corse-du-Sud
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
représentant de l'Etat
Remplace:M. Berthelot (Georges)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000194904(source JORF)
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Mouret (Jean-François, Pierre)
trésorier-payeur général du département de la Haute-Loire (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Remplace:M. Berthelot
JORFTEXT000000743112(source JORF)
nomination
16 Mai 199616/05/1996
De: Mouret (Jean-François, Francis, Antoine)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Chirurgiens-dentistes des armées rattachés au corps des pharmaciens chimistes des années
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/10 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Mouret (Jean-François)
chef des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000714919(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.